Propriétaire du site :
1, rue du manoir, Monthomé
77169 CHAUFFRY – France
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Siège social : 1, rue du manoir, Monthomé – 77169 CHAUFFRY – France
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SAS au capital de 10 174 560 euros
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix, FRANCE
RCS de Lille Métropole au numéro B424 761 419
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Clément LEDOUX Créations (ci-après dénommé “le Vendeur”) et ses clients (ci-après dénommés “le Client”).
Article 1 – Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues par le Vendeur avec les Clients, sur son site internet ou par tout autre moyen de communication à distance.
Article 2 – Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande.
Article 3 – Paiement
Le règlement des commandes s’effectue par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement sécurisé proposé sur le site. Les données de paiement sont sécurisées et ne sont pas conservées par le Vendeur.
Article 4 – Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction du transporteur.
Article 5 – Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Article 6 – Protection des données personnelles (RGPD)
Le Vendeur s’engage à respecter la réglementation en vigueur sur la protection des données personnelles. Les informations collectées lors de la commande ne seront utilisées que dans le cadre de la relation commerciale et ne seront en aucun cas transmises à des tiers sans consentement préalable.En acceptant les présentes conditions générales de vente, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté les dispositions relatives à la protection des données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). N’oubliez pas d’adapter ces conditions générales à votre activité et à vos besoins spécifiques.